The Cartoon Network, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
3320827
Date de dépôt :
26/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2024
Présentation de la marque CN CARTOON NETWORK
Déposée le 26 octobre 2004 par la société The Cartoon Network
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CN CARTOON NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la société The Cartoon Network domicilié(e) 1050 Techwood Drive, NW, Atlanta, GA 30318 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque CN CARTOON NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
The Cartoon Network, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1050 Techwood Drive, NW, Atlanta, GA 30318 - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Inscription le 19 mai 2005 - retrait partiel n°412409 - Publication au BOPI 2005-05-19
Inscription le 23 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°454424 - Publication au BOPI 2007-05-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2014 n°2568915 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-06
Enregistrements audio et vidéo analogiques et numériques sur bande, disque, enregistrements, DVD, CD, cassettes ou autres supports d'enregistrement ; films cinématographiques ; films long métrage préparés pour être diffusés par télévision, télévision par câble, télévision numérique ou télévision par satellite ou pour la projection en salle ; appareils pour enregistrer, produire, éditer, reproduire et transmettre du son, de la vidéo, des données et images ; lecteurs et enregistreurs de cassettes audio, CD et DVD ; radios, télévisions ; ordinateurs, ordinateurs portables, scanners électroniques ; cartes mémoire informatiques et leurs lecteurs ; logiciels ; caméras, film pour caméra ; téléphones et récepteurs d'appel ; assistants numériques personnels (PDA) ; agendas électroniques ; livres électroniques ; appareils, logiciels et programmes pour ordinateurs et jeux vidéo ; équipements de jeux informatisés contenant des dispositifs de mémoire, à savoir disques, vendus sous forme d'unités pour jouer à un jeu informatique de type jeu de société ; calculatrices ; tapis de souris ; instruments optiques, y compris binoculaires, télescopes, périscopes, microscopes, loupes et lentilles d'agrandissement, prismes, lunettes de soleil et monocles ; appareils pour mesurer, signaliser, surveiller, analyser, enregistrer la lumière, le son, la longueur, la hauteur, la vitesse, le débit d'un fluide, la température, l'humidité, la pression, le poids, le volume, la profondeur, le magnétisme, l'électricité, les caractéristiques de surface, les données et images ; règles, compas, échelles, aimants décoratifs, aimants, batteries électriques, cartes codées ; lecteurs karaoké portables ; cassettes de films cinématographiques devant être utilisées avec des visionneuses ou projecteurs portables ; livres et bandes audio préenregistrés vendus ensemble sous forme d'unité ; programmes informatiques, à savoir, logiciels liant des médias numérisés audio et vidéo à un réseau d'information mondial informatisé ; cartes magnétiques codées, y compris les cartes d'accès, cartes téléphoniques, cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes d'identification et de sécurité. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, café artificiel ; farine et préparations à base de céréales ; céréales pour petit déjeuner, barres friandises à base de céréales, pain, pâtes, confiseries, bonbons, chewing-gum, bubble-gum, aliments pour casse-croûte, cookies, crackers, bretzels ; glaces parfumées, miel, levure chimique, sel, moutarde, vinaigre, sauces sauf assaisonnements pour salades, épices et glace. Eaux minérales et gazéifiées et autres boissons non alcoolisées ; boissons aux fruits et aux légumes ; et jus de fruits et de légumes ; sirops, poudres, cristaux et autres préparations pour boissons, des boissons enrichies, des boissons pour sportifs. Publicités. Services de télévision, de télévision par câble, de télévision numérique, de télévision par satellite et de radiodiffusion ; fourniture d'accès de télécommunications à une plate-forme numérique intégrée sous la forme d'un réseau informatique large bande sécurisé pour la production, la distribution, le transfert et la manipulation de contenus de films cinématographiques, de télévision et autres médias. Services éducatifs et de divertissement, y compris la production et/ou la distribution et/ou la présentation de programmes pour la télévision, la télévision par câble, la télévision numérique, la télévision par satellite et la radio ; production de programmes de comédies, de comédies dramatiques, d'action, d'aventures, séries animées pour la télévision, y compris la télévision par câble, la radio et le réseau informatique mondial, services de parc à thèmes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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